Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
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- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des bâtiments Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
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- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie foncière
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la convention quadripartite portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie climat-énergie de la Conférence du Rhin Supérieur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2013
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